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Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-190 du 30 mars 2023 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules, les soirées du 6ème E-Prix et du 80ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale, modifiée ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservatio...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-188 du 30 mars 2023 réglementant le délai d'immobilisation des véhicules à l'occasion du 80ème Grand Prix de Monaco F1 et du Salon Top Marques 2023.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.551 du 28 mai 1979 rendant exécutoires à Monaco la Convention sur la circulation routière faite à Vienne le 8 novembre 1968 et l’Accord européen complétant ladite convention fait à Genève le 1er mai 1971 ;...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-438 du 19 juillet 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2023.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décem...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-437 du 19 juillet 2023 portant réglementation de l'accès au port Hercule à l'occasion du Monaco Yacht Show 2023.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.198 du 27 mars 1998 portant Code de la mer, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.318 du 16 août 1960 conférant au Directeur de la Sûreté Publique...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-720 du 14 décembre 2022 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 91ème Rallye Automobile de Monte- Carlo et du 25ème Rallye Monte-Carlo Historique.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nb...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-31 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules à l'occasion de la Monaco Run 2023.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portan...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-115 du 23 février 2023 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des 6ème Monaco E-Prix et 80ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nb...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑173 du 4 avril 2024 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules, les soirées du 7ème Monaco E-Prix, du 14ème Grand Prix de Monaco Historique et du 81ème Formula One Grand Prix de Monaco.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservatio...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑175 du 4 avril 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, du stationnement et de la circulation des véhicules à l'occasion du 33ème Rallye Aïcha des Gazelles du Maroc.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nb...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-190 du 10 avril 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des épreuves du 7ème Monaco E-Prix.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nb...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑195 du 11 avril 2024 réglementant le délai d'immobilisation des véhicules à l'occasion du 81ème Formula One Grand Prix de Monaco et du Salon Top Marques Monaco 2024.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.551 du 28 mai 1979 rendant exécutoire à Monaco la Convention sur la circulation routière faite à Vienne le 8 novembre 1968 et l’Accord européen complétant ladite convention fait à Genève le 1er mai 1971 ;V...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑245 du 25 avril 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des épreuves des 14ème Grand Prix de Monaco Historique et 81ème Formula One Grand Prix de Monaco.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1...